publié le 18 mars 2014.
Compte-rendu de la RTA Indemnitaire du 4 mars 2014
Cette réunion technique d’approfondissement avait à son ordre du jour l’examen des régimes indemnitaires : •Des comptables ; •Des CGSR, centre de gestion des services de retraite ; •Des caissiers ; •Des sédentaires A, B et C de la DVNI, de la DNVSF et de la (…)

publié le 21 février 2014.
Compte-rendu de la RTA Indemnitaire du 11 février 2014
Cette réunion technique d’approfondissement avait à son ordre du jour l’examen des régimes indemnitaires : Des équipes de renfort ; Des huissiers et B commissionnés ; Des comptables ; Des CGSR, centre de gestion des services de retraite ; Et des précisions apportées (…)

publié le 7 février 2014.
CTR du 28 janvier 2014 - Textes indemnitaires
Le CTR du 28 janvier 2014 a examiné les projets d’arrêté sur l’ACF, de décret et d’arrêté sur la NBI. A ce stade des travaux sur l’indemnitaire, les discussions ne sont pas encore terminées. D’autres réunions sont programmées pour finaliser le futur régime (…)

publié le 7 février 2014.
REGIMES INDEMNITAIRES : groupe de travail du 16/01/2014
Ce groupe de travail de synthèse avait à son ordre du jour, un point d’étape des sujets actés et l’examen des propositions de la DG suite aux RTA des 5 novembre, 3 et 18 décembre 2013, ainsi que la présentation du RI au sein des SPF. Fiche 1 : point d’étape Fiche (…)

publié le 29 janvier 2014.
Compte-rendu de la RTA Indemnitaire du 18 décembre 2013
Cette réunion technique d’approfondissement avait à son ordre du jour l’examen du régime indemnitaire (RI) : des Inspecteurs itinérants au sein des directions nationales et spécialisées (DNS) de contrôle fiscal – Fiche 1 ; des personnels B et C itinérants au sein (…)

publié le 21 janvier 2014.
Compte-rendu de la RTA indemnitaire du 3 décembre 2013
Cette réunion technique d’approfondissement avait à son ordre du jour l’examen : des Indemnités forfaitaires de déplacement dans le département (IFDD), de l’Indemnité spéciale de terrain (IST – pour les géomètres et assistants géomètres) et de l’architecture du (…)

publié le 20 décembre 2013.
Compte-rendu GT Régime Indemnitaire du 5 novembre 2013
Un futur régime indemnitaire coincé dans un budget contraint Cette réunion technique d’approfondissement (RTA) reprenait un cycle de discussions sur les futurs régimes indemnitaires interrompus en 2012. Elle avait à son ordre du jour : •Fiche 1 – point d’étape (…)