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- cr_gt_cf_03-03-2015 (PDF - 700.6 kio)
GROUPE DE TRAVAIL NATIONAL CONTROLE FISCAL 3 MARS 2015 : Compte-rendu VERIFICATEUR L ’ENTREPRISE, TU AIMERAS !
Ce groupe de travail (GT) reprend un cycle de discussions ouvert depuis le comité technique de réseau (CTR) du 9 septembre 2014.
Les sujets à l’ordre du jour :
1.Formation des vérificateurs ;
2.Point sur le plan contrôle des entreprises ;
3.Expérimentation d’un CSP se substituant au contrôle sur place (DIRCOFI Sud-Pyrénées) ;
4.Bilan de l’expérimentation module recherche Alpage ;
5.Information sur les mesures législatives votées fin 2014 ;
6.Bilan de l’activité du STDR ;
7.Poursuite de la réflexion sur la programmation du contrôle fiscal externe ;
8.Point sur l’avancement des développements du module Investigations de Rialto ;
9.Expérimentation des deux brigades patrimoniales DIRCOFI Sud-Est et Ouest ;
10.La mise en place des pôles contrôle revenus patrimoine (PCRP) ;
11.L’organisation du contrôle de la contribution à l’audiovisuel public.
Pour certains de ces sujets, nous avions été destinataires de fiches rédigées par la DG, d’autres, insuffisamment aboutis, ne devaient qu’être évoqués oralement lors du GT.
Faute de temps (9 heures 30 à 18 heures 30), les points sur la « poursuite de la réflexion sur la programmation du contrôle fiscal externe, sur l’avancement des développements du module Investigations de Rialto suite aux recommandations des ergonomes et l’organisation du contrôle de la contribution à l’audiovisuel public » ont été repoussés à une date ultérieure.
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Article publié le 13 mars 2015.