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CHS-CT
Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail est un organisme permanent composé de représentants du personnel et de l’administration, dont le rôle est de contribuer à la protection de la santé et à la sécurité des agents dans l’exercice de leurs fonctions et, depuis le 28 juin 2011, il contribue également à l’amélioration de leurs conditions de travail.
Les réunions du CHSCT rassemblent les représentants titulaires et suppléants du personnel, le médecin de prévention, l’inspecteur santé et sécurité au travail, les représentants de l’administration titulaires et suppléants, les assistants de prévention, des experts invités systématiquement (directeurs et chefs des services des Ressources Humaines non titulaires ou suppléants), ainsi que des experts occasionnels en fonction de l’ordre du jour des réunions. Le nombre de représentants de chaque organisation syndicale siégeant au CHSCT est fonction des résultats obtenus lors des élections aux commissions paritaires. En règle générale, 5 à 6 groupes de travail et 3 séances plénières réunissent chaque année les membres du Comité.
Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail a, en premier lieu, un rôle de prévention et d’information.
les articles
publié le 19 juin 2019.
CHSCT SEANCE PLENIERE DU 19 JUIN 2019
Declaration préalable intersyndicale
publié le 3 octobre 2016.
Présentation du CHS-CT de la Seine Saint Denis