vous êtes ici : accueil > DROITS DES AGENTS / CAPL > REGIMES INDEMNITAIRES

Compte-rendu de la RTA Indemnitaire du 18 décembre 2013

Cette réunion technique d’approfondissement avait à son ordre du jour l’examen du régime indemnitaire (RI) :

  • des Inspecteurs itinérants au sein des directions nationales et spécialisées (DNS) de contrôle fiscal – Fiche 1 ;
  • des personnels B et C itinérants au sein des DNS de contrôle fiscal – Fiche 2 ;
  • des personnels de catégorie A, B et C relevant du RI de la Centrale – Fiche 3 ;
  • des personnels informaticiens – Fiche 4.

Article publié le 29 janvier 2014.


Politique de confidentialité. Site réalisé en interne et propulsé par SPIP.